Conseil du 21 mars 2008

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MARS 2008

L’an deux mil huit, le 21 mars à 20 heures 30, le Conseil Municipal dûment convoqué, s’est réuni à la Mairie,
sous la présidence de Madame Marie-France DEVILLERVAL, Maire.
CONSTITUTION DES COMMISSIONS
COMMISSION BUDGET
Le Conseil Municipal nomme à la Commission Budget : Mme Marie France DEVILLERVAL, M. Pierre BOS,
M. Michel VIDECOQ, M. Michel DELILLE, M. Joël LECEURS, Mme Nicole HENRY, M. Jean-Noël CANU,
M. Yannick BUISSON, M. Rémi LEROY, M. Gérard LEGER, Mme Annick PRIEUX, M. Gilbert VARIN,
M. Philippe PATRIS, M. Christian LOPES, M. Robert VIENNE.
COMMISSION TRAVAUX DE VOIRIE
Le Conseil Municipal nomme à la Commission Travaux de Voirie : Mme Marie France DEVILLERVAL,
M. Pierre BOS, M. Michel VIDECOQ, M. Michel DELILLE, M. Joël LECEURS, Mme Nicole HENRY,
M. Gilbert VARIN, M. Pascal ROYNARD, M. Pierre PETIT, M. Rémi LEROY, M. Yannick BUISSON.
COMMISSION TRAVAUX DE BATIMENTS ET CIMETIERE
Le Conseil Municipal nomme à la Commission Travaux de Bâtiments et Cimetière : Mme Marie France
DEVILLERVAL, M. Pierre BOS, M. Michel VIDECOQ, M. Michel DELILLE, M. Joël LECEURS, Mme Nicole
HENRY, M. Jean-Noël CANU, M. Gilbert VARIN, M . Gérard LEGER, M. Rémi LEROY.
COMMISSION DES AFFAIRES AGRICOLES
Le Conseil Municipal nomme à la Commission Affaires Agricoles : Mme Marie France DEVILLERVAL, M. Pierre
BOS, M. Michel VIDECOQ, M. Michel DELILLE, M. Joël LECEURS, Mme Nicole HENRY, M. Rémi LEROY,
M. Gérard LEGER.
COMMISSION DU PERSONNEL CONSEIL DE DISCIPLINE
Le Conseil Municipal nomme à la Commission du Personnel et Conseil de Discipline : Mme Marie France
DEVILLERVAL, M. Pierre BOS, M. Michel VIDECOQ, M. Michel DELILLE, M. Joël LECEURS, Mme Nicole HENRY,
M. Jean-Noël CANU, M. Gilbert VARIN, M. Christian LOPES.
COMMISSIONDES AFFAIRES ECONOMIQUES SOCIALES ET EMPLOI
Le Conseil Municipal nomme à la Commission Affaires Economiques Sociales et Emploi : Mme Marie France
DEVILLERVAL, M. Pierre BOS, M. Michel VIDECOQ, M. Michel DELILLE, M. Joël LECEURS, Mme Nicole HENRY,
M. Jean-Noël CANU, M. Yannick BUISSON, M. Rémi LEROY, Mme Annick PRIEUX
COMMISSION LOGEMENT URBANISME ENVIRONNEMENT
Le Conseil Municipal nomme à la Commission Logement, Urbanisme Environnement : Mme Marie France
DEVILLERVAL, M. Pierre BOS, M. Michel VIDECOQ, M. Michel DELILLE, M. Joël LECEURS, Mme Nicole HENRY,
M. Yannick BUISSON, M. Gérard LEGER, M. Christian LOPES, M. Marc MOISY, M. Pascal ROYNARD,
M. Pierre PETIT, M. Gilbert VARIN.
COMMISSION AFFAIRES SCOLAIRES ET CANTINE
Le Conseil Municipal nomme à la Commission Affaires Scolaires et Cantine : Mme Marie France DEVILLERVAL,
M. Pierre BOS, M. Michel VIDECOQ, M. Michel DELILLE, M. Joël LECEURS, Mme Nicole HENRY, M. Gilbert VARIN,
M. Pierre PETIT.
COMMISSION SPORTS JEUNESSE CULTURE LOISIRS FÊTES
Le Conseil Municipal nomme à la Commission Sports Jeunesse Culture Loisirs et Fêtes : Mme Marie France
DEVILLERVAL, M. Pierre BOS, M. Michel VIDECOQ, M. Michel DELILLE, M. Joël LECEURS, Mme Nicole HENRY,
M. Marc MOISY, M. Yannick BUISSON, M. Christian LOPES, Mme Annick PRIEUX.
COMMISSION SECURITE
Le Conseil Municipal nomme à la Commission Sécurité : Mme Marie France DEVILLERVAL, M. Pierre BOS,
M. Michel VIDECOQ, M. Michel DELILLE, M. Joël LECEURS, Mme Nicole HENRY, M. Pierre PETIT, M. Gilbert VARIN
COMMISSION REDACTION DU BULLETIN MUNICIPAL
Le Conseil Municipal nomme à la Commission Rédaction du Bulletin Municipal : Mme Marie France DEVILLERVAL,
M. Pierre BOS, M. Michel VIDECOQ, M. Michel DELILLE, M. Joël LECEURS, Mme Nicole HENRY, M. Marc MOISY,
M. Yannick BUISSON, M. Christian LOPES, M. Robert VIENNE
COMMISSION APPEL D’OFFRES
Le Conseil Municipal a élu comme :
• Membres titulaires : Mme Marie-France DEVILLERVAL
M. Michel DELILLE
M. Gérard LEGER
M. Michel VIDECOQ
• Membres suppléants : M. Gilbert VARIN
M. Pierre BOS
M. Rémi LEROY

ELECTION DES REPRESENTANTS AUX SYNDICATS ET ORGANISMES INTERCOMMUNAUX
SYNDICAT D’ELECTRIFICATION
Les membres du Conseil Municipal ont élu à l’unanimité comme représentants de la commune au syndicat
d’électrification S.I.E.R. les délégués suivants :
• M. Michel MAINEMARE
• M. Michel DELILLE
SYNDICAT TRANSPORT SCOLAIRE
Les membres du Conseil Municipal ont élu comme délégués au syndicat de transports scolaires :
• Titulaires : M. Gilbert VARIN
M. Michel VIDECOQ
• Suppléants : M. Pierre PETIT
M. Yannick BUISSON
S.I.E.O.M.
Le Conseil Municipal a élu comme délégués au S.I.E.O.M. (Syndicat Intercommunal d’Enlèvement des
Ordures Ménagères) :
• Titulaires : M. Michel DELILLE
M. Christian LOPES
• Suppléant : M. Jean-Noël CANU
Syndicat Eau et Assainissement
Les membres du Conseil Municipal ont élu à l’unanimité comme représentants de la commune au
Syndicat d’Eau et d’Assainissement de Gournay - Ferrières les délégués suivants :
• Titulaires : M. Michel MAINEMARE
M. Jean-Noël CANU
M. Michel DELILLE
M. Michel VIDECOQ
• Suppléants : M. Gilbert VARIN
M. Gérard LEGER
M. Pierre BOS
M. Robert VIENNE
Syndicat de l’Epte
Le Conseil Municipal a élu comme délégués au Syndicat intercommunal de gestion du bassin
versant de l’Epte :
• Titulaires : M. Michel VIDECOQ
M. Gérard LEGER
• Suppléant : M. Rémi LEROY
Communauté de Communes
Le Conseil Municipal à élu comme délégués à la Communauté de Communes :
• Titulaire : M. Jean-Noêl CANU Suppléant : M. Marc MOISY
• Titulaire : M. Philippe PATRIS Suppléant : M. Michel DELILLE
• Titulaire : M. Gilbert VARIN Suppléant : M. Yannick BUISSON
Hôpital Local
Le Conseil Municipal a élu à l’unanimité de ses membres M. Michel MAINEMARE comme délégué
de la commune au conseil d’administration de l’Hôpital Local.

DELEGUE A LA DEFENSE
Madame le Maire rappel qu’il convient de désigner un Délégué à la défense parmi les Membres du
Conseil. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, élie Monsieur Pierre PETIT comme délégué
à la Défense.

MEMBRES DU C.C.A.S
Madame le Maire rappelle au Conseil Municipal que le Centre Communal d’Action Social (C.C.A.S.)
se compose de 5 membres désignés parmi les conseillers municipaux et 5 membres désignés par
le Maire parmi les membres actifs du tissu associatif et social réunis sous la présidence du Maire.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de nommer M. Michel VIDECOQ, Mme Nicole
HENRY, M. Pascal ROYNARD, M. Gilbert VARIN et M. Michel DELILLE au Conseil d’Administration du
C.C.A.S..

INDEMNITE DU MAIRE ETE DES ADJOINTS
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, fixe les indemnités du Maire et des Adjoints de la
manière suivante :
L’indemnité du Maire est fixée à 43 % de l’indice 1015
L’indemnité du 1er Adjoint est fixée à 16,50 % de l’indice 1015
L’indemnité du 2ème Adjoint est fixée à 12,37 % de l’indice 1015
L’indemnité du 3ème Adjoint est fixée à 12,37 % de l’indice 1015
L’indemnité du 4ème Adjoint est fixée à 12,37 % de l’indice 1015
L’indemnité du 5ème Adjoint est fixée à 12,37 % de l’indice 1015

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
Aide au voyage
Une élève de 5ème à l’Institution St Hildevert sollicite l’aide de la commune pour participer à un séjour
sportif à Fort Mahon.
Le Conseil Municipal, dans le cadre des aides accordées aux familles une fois quand l’enfant est au collège
et un fois quand il est au lycée, décide d’accorder, une aide de 50 € à cette élève.
Autorisation d’encaissement
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,autorise l’encaissement d’un chèque de 903,65 € de la MAAF
en remboursement d’un sinistre RN31 au cours duquel une voiture avait détruit des lisses en bois.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, fixe les tarifs pour les encarts publicitaires dans le
Ferrières en Bref, à partir du numéro
d’avril, de la manière suivante :
- bandeau première page 400 €
- bandeau dernière page 300 €
- demi bandeau 200 €
- encart 4,5 x 6 cm 150 €

 TOUR DE TABLE
 Un conseiller souhaite qu’une réflexion soit engagée sur la question des places dans les écoles et de la 
mise en place d’une nette priorité pour les ferrièrois. Le Maire ajoute que suite à la réunion qui a eu lieu à 
Gournay, pour le moment seules 2 classes de maternelle (60 élèves) sont prévues pour la rentrée scolaire 
2008.
 Un conseiller s’inquiète d’un possible enclavement d’une grande parcelle route Neuve suite aux constructions
en cours. Il est confirmé qu’avec un simple remblaiement la parcelle ne sera plus enclavée, mais l’inquiétude 
face au défaut d’entretien récurrent de cette parcelle (chardons…) et de la difficulté à joindre un responsable 
(gestionnaire de bien, propriétaire) persiste.
La séance est levée à 21h40